Mentions légales
Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.vanessaparis.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Vanessa Paris
SIRET : 440 016 012 00054
Directeur de la publication : Vanessa Paris - vanessaparis.contact@gmail.com
Hébergeur : Squarespace
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Vanessa Paris est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Vanessa Paris.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité.
Vanessa Paris ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.vanessaparis.com/.
Vanessa Paris décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.vanessaparis.com/.
Vanessa Paris s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.vanessaparis.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Vanessa Paris se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Vanessa Paris se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.vanessaparis.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, il suffit d’effectuer une demande.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.vanessaparis.com/ n’est publiée sans l’accord de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Liens hypertextes et cookies
Ce site utilise des cookies et des technologies similaires, c’est-à-dire de petits fichiers ou des morceaux de texte qui se téléchargent sur le navigateur lorsqu’un visiteur accède à un site web ou à une application. Pour connaître les cookies placés dans votre navigateur, consultez l’article Les cookies utilisés par Squarespace.
Ces cookies fonctionnels et obligatoires sont utilisés systématiquement afin de permettre à Squarespace, notre plateforme d’hébergement, de vous assurer une utilisation sécurisée de ce site web.
Ces cookies analytiques et de performance sont utilisés sur ce site web, comme décrit ci-dessous, uniquement lorsque vous prenez connaissance de notre bandeau sur les cookies. Le site web utilise les cookies analytiques et de performance pour analyser le trafic, l’activité et d’autres données du site.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.vanessaparis.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.